Livret A : le taux va grimper en février 2008

8 December 2007

Depuis 2003, le taux du Livret A est fixĂ© mĂ©caniquement(et non plus politiquement) selon un savant calcul basĂ© sur l’Euribor et l’inflation, deux indices en forte hausse en 2007.
Selon les estimations du journal les Echos, le taux du Livret A pourrait bien grimper Ă  3,50 voire mĂŞme 3,75% au 1e fĂ©vrier prochain atteignant ainsi son niveau de rĂ©munĂ©ration maximum depuis 1996. Si l’estimation des Echos n’est pour l’instant pas confirmĂ©e, il est acquis toutefois que la hausse aura bien lieu selon le Ministère de l’Economie et des Finances.

Deux indices en hausse

Cette hausse s’explique par le fait que depuis 2003, le taux du Livret A est calculĂ© automatiquement sur la base d’une moyenne entre l’inflation, hors tabac (en hausse de 1.9% sur l’annĂ©e d’octobre Ă  octobre), et les taux d’intĂ©rĂŞt Ă  court terme Euribor actuellement Ă  4.88%. Cette moyenne est ensuite majorĂ©e de 0,25 point. Ce mĂ©canisme classique permet tous les 1e aoĂ»t et les 1e fĂ©vrier de chaque annĂ©e de revoir la rĂ©munĂ©ration Ă  la hausse ou Ă  la baisse selon les cas.

Une bonne nouvelle pour les Français

Sachant que l’indice du Livret A profite bien entendu aux 46 millions de dĂ©tenteurs du fameux livret mais aussi par ricochet au Livret bleu, distribuĂ© par le CrĂ©dit Mutuel, le livret de dĂ©veloppement durable, autrefois appelĂ© Codevi, et le livret d’épargne populaire dont les taux s’alignent sur le fameux taux du Livret A. Si la hausse Ă  3,50% ou 3,75% est confirmĂ©e en fĂ©vrier, le Livret A deviendra un placement très rentable pour tous au regard de sa souplesse (les fonds sont disponibles Ă  tout moment) et de sa rĂ©munĂ©ration dĂ©fiscalisĂ©e. De quoi faire de l’ombre aux contrats d’assurance vie plus contraignant Ă  vivre qui ne rapportent en moyenne selon les Echos que 4,1% avant impĂ´ts.

Avec la SociĂ©tĂ© GĂ©nĂ©rale, 0% d’intĂ©rĂŞt, c’est tout l’intĂ©rĂŞt du PrĂŞt Jeunes avenir !

20 November 2007

La Société Générale lance, en collaboration avec la Caisse nationale des allocations familiales, un nouveau prêt à destination des jeunes, le Prêt jeunes avenir (Pja).
Le Pja est destinĂ© aux jeunes qui ont besoin d’un “coup de pouce” pour dĂ©marrer dans la vie active. Pour dĂ©poser une demande, trois conditions sont Ă  remplir :
- Etre âgĂ© de 18 Ă  25 ans ou ĂŞtre apprenti (les parents d’un apprenti âgĂ© de 16 Ă  18 ans peuvent souscrire le PrĂŞt jeunes avenir pour leur enfant).
- Démarrer ou être sur le point de démarrer une activité professionnelle salariée
- RĂ©pondre aux conditions de ressource fixĂ©es par l’arrĂŞtĂ© ministĂ©riel dĂ©finissant le Pja.

L’objectif du PrĂŞt jeunes avenir est de financer les dĂ©penses liĂ©es Ă  l’entrĂ©e dans la vie active comme l’achat d’un vĂ©hicule, le paiement d’un dĂ©pĂ´t de garantie pour un appartement, un dĂ©mĂ©nagement, l’achat de matĂ©riel informatique…
Le jeune rĂ©pondant aux critères d’Ă©ligibilitĂ© ainsi dĂ©finis doit obtenir une attestation de la Caisse d’allocations familiales de son domicile qu’il devra remettre Ă  la SociĂ©tĂ© GĂ©nĂ©rale pour permettre Ă  celle-ci d’instruire la demande de prĂŞt.
D’un montant maximum de 5 000 €, ce prĂŞt est remboursable sur une pĂ©riode de 2 Ă  5 ans, sans intĂ©rĂŞts pour l’emprunteur et sans frais de dossier. Ainsi, le jeune emprunteur ne rembourse que le capital empruntĂ© (et la cotisation d’assurance s’il choisit de la souscrire.
Par exemple, si le jeune emprunte 3000 € sur 48 mois, il remboursera 48 mensualitĂ©s de 62.50 € (hors assurance facultative) - coĂ»t total du prĂŞt : 0 € - TEG 0% l’an.
La Société Générale assure la commercialisation du prêt, après analyse des dossiers. La Caisse Nationale des Allocations Familiales prend en charge les intérêts. Enfin, la Caisse des Dépôts, gestionnaire du Fonds de Cohésion Sociale garantit partiellement ces prêts.
Source : communiqué de presse Société Générale

HSBC France lance la SCPI Agathissimo, première SCPI de Loi Girardin commercialisée en France

20 November 2007

HSBC France innove pour ses clients patrimoniaux en leur proposant jusqu’au 7 décembre 2007*, la  SCPI Agathissimo, SCPI de Loi Girardin,  seule SCPI Girardin commercialisée sur le marché français faisant appel public à l’épargne ayant reçu l’agrément de l’AMF et de la Direction Générale des Impôts.

Cette SCPI est proposée aux clients de HSBC France, résidents fiscaux français, qui sont à la recherche de défiscalisation : la SCPI offre un Taux de Rentabilité interne annualisé de  9.5% net de frais pendant 5 ans, ce rendement provient exclusivement des réductions d’impôt procurées sur ces 5 ans. Elle s’adresse, plus particulièrement à toute personne physique pouvant imputer au minimum 8 145 euros par an de réduction d’impôt.

Le processus d’investissement est simple pour le client et totalement pris en charge par HSBC France :

L’investisseur achète des parts de SCPI Agathissimo. Cet investissement est financé par un apport personnel de 40%,  et, pour les 60% restant, par un prêt consenti et garanti par HSBC France. Le montant de souscription minimum est de  78  198 euros (frais inclus) correspondant à 90 parts de SCPI. Les intérêts d’emprunt sont directement remboursés par les loyers de la SCPI. A l’issue de l’opération, fin 2015, la cession des parts vient rembourser l’encours du prêt.

Le montage de l’opération est étudié au cas par cas selon le profil fiscal des clients, grâce à l’expertise des conseillers Premiers et des ingénieurs financiers.

L’investissement offre une double garantie :
· Le capital apporté par l’investisseur est remboursé en cas de remise en cause de l’agrément ou de l’opération (sauf en cas de non respect par l’investisseur de ses obligations).

· L’investisseur est intégralement couvert sur tous les risques immobiliers par l’opérateur institutionnel local, notamment sur la construction des logements sociaux  réalisée en Nouvelle Calédonie et leur mise en location.  

A noter :Tous les logements sont Ă©quipĂ©s de chauffe-eau solaires ce qui permet Ă  l’investisseur de bĂ©nĂ©ficier d’une rĂ©duction d’impĂ´t de 54% du montant investi (habituellement cette rĂ©duction sur ce type de logement est de 50%).

Cette dernière génération de produit complète l’ensemble des produits à destination de la clientèle patrimoniale du Groupe en France.

*dans la limite de l’enveloppe disponible.

Source : communiqué de presse HSBC

Avec la carte Indépendance, LCL lance la première carte prépayée Carte Bleue Visa rechargeable par Internet

20 November 2007

LCL lance sa première carte prépayée et rechargeable notamment par Internet à destination des jeunes de 12 à 17 ans.

LCL répond ainsi à une forte attente des jeunes et de leurs parents en proposant une carte prépayée et rechargeable, permettant aux jeunes de recevoir, utiliser et gérer leur argent de poche en toute sécurité.
La Carte Indépendance permet à son jeune porteur de gérer son budget de façon autonome tout en sécurisant les parents. En effet, le plafond mensuel de dépenses autorisées est déterminé par ces derniers lors de la souscription. Le plafond est limité en tout état de cause au solde de la carte.
Elle permet les retraits d’espèces dans tous les distributeurs automatiques de billets et les paiements chez les commerçants aussi bien en France qu’Ă  l’Ă©tranger (affichant le logo “CB” ou “VISA”).

LCL innove en proposant l’envoi d’une alerte SMS lorsque le solde de la carte atteint le seuil de
10EUR sinon LCL s’engage Ă  offrir 20EUR.

La Carte IndĂ©pendance disponible en quatre couleurs, peut ĂŞtre acquise dans les 2 000 agences du rĂ©seau LCL, que l’on soit ou non client de la banque. 
Le rechargement, plafonnĂ© Ă  300EUR, s’effectue via le site internet LCL ou auprès d’une agence. Il est Ă©galement possible de programmer un rechargement automatique mensuel.

Par l’intermĂ©diaire du site internet exclusif les jeunes dĂ©tenteurs de cartes bĂ©nĂ©ficient de rĂ©ductions auprès de nombreux partenaires, tels que :
UGC + CGR (cinéma) 
Score game (jeux vidéo) 
Lazer game (jeu d’action)
Kart’in (Karting) 
Tootabo (abonnements magazines) 
Soho (magasin de cadeaux)
LCL offre une rĂ©duction de 50% (soit 7,50EUR) sur la première cotisation annuelle de 15EUR pour toute souscription jusqu’au 31 dĂ©cembre 2007 de la carte IndĂ©pendance.

A propos de LCL
Depuis son rapprochement avec le Groupe CrĂ©dit Agricole SA en 2003, le pĂ©rimètre d’activitĂ©s de LCL, rĂ©seau national de banque de dĂ©tail, est axĂ© sur le marchĂ© des particuliers, des professionnels et des entreprises.
LCL, c’est aujourd’hui 6.000.000 de clients, 2.000 agences et 24.000 salariĂ©s.
Source : communiqué de presse LCL

LCL accompagne l’acquisition de rĂ©sidences secondaires au Maroc

20 November 2007

LCL, en partenariat avec le CrĂ©dit du Maroc, propose dĂ©sormais une offre complète permettant l’acquisition et le financement d’un bien immobilier au Maroc par les rĂ©sidents français.

LCL assure le financement en euros de ce bien dans des conditions tarifaires Ă©quivalentes Ă  celles de l’achat d’un bien immobilier en France.
Dans le cadre du financement, le transfert des fonds nĂ©cessaires Ă  l’acquisition est totalement exonĂ©rĂ© de frais de transfert et de commission de change entre les comptes LCL et CrĂ©dit du Maroc.
S’il le souhaite, l’acquĂ©reur peut Ă©galement bĂ©nĂ©ficier du service d’accompagnement personnalisĂ© proposĂ© par le CrĂ©dit du Maroc. Ce service* consiste en une assistance globale qui comprend :
La mise en relation avec un interlocuteur CrĂ©dit du Maroc dĂ©diĂ© sur le lieu de l’achat qui recommande des prestataires ayant signĂ© une charte de qualitĂ© avec le CrĂ©dit du Maroc :  promoteurs, agences immobilières, notaires, cabinets fiscalistes, etc…
La prise en charge du planning des visites et une aide aux formalités administratives,
Un premier rendez-vous avec un fiscaliste pour bien maîtriser les aspects réglementaires et fiscaux,
L’organisation et l’accompagnement pour la signature de l’achat chez le notaire

Il est également possible de réaliser le financement auprès du Crédit du Maroc selon les conditions en vigueur dans le royaume.
Selon une enquête réalisée en mars 2006 par la Sofres pour Notre temps, près de 200.000 français âgés de 50 ans et plus envisagent dans les dix ans de profiter de leur retraite au Maroc.

A propos de LCL
Depuis son rapprochement avec le Groupe CrĂ©dit Agricole SA en 2003, le pĂ©rimètre d’activitĂ©s de LCL, rĂ©seau national de banque de dĂ©tail, est axĂ© sur le marchĂ© des particuliers, des professionnels et des entreprises.
LCL, c’est aujourd’hui 6.000.000 de clients, 2.000 agences et 24.000 collaborateurs.

A propos du Crédit du Maroc
Filiale du Groupe Crédit Agricole sa, le Crédit du Maroc, banque universelle, fait partie des banques de réseau les plus actives du marché marocain.
Les 187 agences du Crédit du Maroc couvrent la totalité du Royaume. 1860 Collaborateurs sont au service des 600 000 clients sur les marchés des particuliers, professionnels et des entreprises.
 
 * facturé 9000 dirhams soit environ 800 euros par le Crédit du Maroc (tarif en vigueur au 1er octobre 2007)

 Source : Communiqué de presse LCL

Crédit Mutuel - CIC et NRJ mobile innovent à nouveau en alliant banque et téléphonie mobile

20 November 2007

Fort de son avance dans la téléphonie mobile et le paiement sans contact, le groupe Crédit Mutuel - CIC a créé, avec sa filiale NRJ mobile, “C le mobile”, un forfait exclusif qui fait, pour l’ensemble de ses sociétaires et clients, la synthèse entre le téléphone mobile et les services de banque et d’assurance.
Partenaire à égalité avec le groupe NRJ dans NRJ mobile, le Crédit Mutuel - CIC a investi l’univers de la téléphonie mobile depuis le mois de novembre 2005. En novembre 2006, il est le premier groupe bancaire français à tester avec succès le paiement sans contact par téléphone mobile. Grâce à son expérience, il a joué un rôle déterminant dans le lancement de l’expérimentation “Payez mobile” qui regroupe les principaux groupes bancaires et l’ensemble des opérateurs téléphoniques.
Aujourd’hui, il fait un pas de plus en lançant une nouvelle offre de téléphone mobile adaptée aux besoins de ses clients et sociétaires sous la marque “C le mobile”.
L’opérateur des jeunes
Deux ans après son lancement, NRJ mobile compte 520 000 clients. Pour l’un des principaux opérateurs virtuels français, ce score prometteur n’est qu’une étape dans sa conquête du marché.
Grâce à la notoriété du groupe NRJ et à sa place privilégiée dans le monde des médias, NRJ mobile est aujourd’hui incontournable sur le marché des jeunes. L’opérateur a en effet construit son développement sur des offres qui incluent des services basés sur les centres d’intérêt des jeunes : musique, concerts, cinéma et messagerie instantanée. Ces offres séduisent les jeunes qui sont familiers avec l’univers musical du groupe NRJ mais ils comportent des avantages spécifiques qui ne s’adressent pas directement à tous les clients et sociétaires du Crédit Mutuel - CIC.
Un forfait innovant
Pour élargir la gamme existante, le Crédit Mutuel - CIC a donc décidé de lancer, avec NRJ mobile, sous la marque “C le mobile”, une nouvelle offre de téléphonie mobile qui fait la synthèse entre les besoins de ses sociétaires et clients en matière de téléphonie mobile et de services de banque et d’assurance. Cette nouvelle offre comprend :
– des forfaits attractifs incluant le report des minutes non consommées, la facturation à la seconde dès la première seconde, la présentation du numéro, le double appel, l’alerte conso et dix SMS par mois. Pour tout engagement de 24 mois, ces forfaits s’élèvent mensuellement à 15 euros pour 30 minutes, 18 euros pour une heure, 22 euros pour 1 h 30, 26 euros pour deux heures et 33 euros pour 3 heures ;
– des services bancaires personnalisés grâce à l’accès privilégié à un portail vocal de banque à distance pour consulter le solde de son compte bancaire, prendre rendez-vous avec son conseiller, faire opposition à sa carte bancaire, déclarer un sinistre, etc. ;
– des services tout confort : assurance contre le vol du téléphone et remplacement du mobile sous 48 heures ;
– une offre de lancement valable jusqu’au 31 janvier 2008 incluant un mois de forfait offert et l’accès à toute la gamme de téléphones à partir d’un euro.
Cette nouvelle offre exclusive sera accessible dans l’ensemble des 4 500 points de vente du Crédit Mutuel et du CIC.

Source : Communiqué de presse CIC

BNP Paribas diversifie son offre carte avec les Cartes Cadeaux

20 November 2007

BNP Paribas affiche une nouvelle fois sa dynamique d’innovation avec les Cartes Cadeaux aux visuels inĂ©dits, qui se diffĂ©rencient des cartes cadeaux traditionnellement proposĂ©es par les grandes enseignes commerciales.

La Carte Cadeau BNP Paribas est une Carte Bancaire prĂ©payĂ©e, imprimĂ©e avec le nom du porteur, Ă  autorisation systĂ©matique et dĂ©bit immĂ©diat. Le client BNP Paribas qui offre une Carte Cadeau a le choix entre 4 visuels inĂ©dits : “offrir”, “oxygène”, “bonheur”, ou “succès”. Il charge la Carte Cadeau avec un montant qui peut varier de 20 Ă  799 €. La somme disponible sur la carte est utilisable en une ou plusieurs fois, dans la limite d’un an.
La Carte Cadeau BNP Paribas est acceptée chez la plupart des commerçants en France.

Outre le montant et le visuel, le client peut choisir l’emballage entre une pochette et un coffret cadeau plus luxueux, il peut joindre un message personnel et sĂ©lectionner le type d’envoi, express ou normal. La carte est ensuite adressĂ©e au client ou au bĂ©nĂ©ficiaire avec le code secret et un code multimĂ©dia d’activation dans des plis sĂ©parĂ©s.
Le porteur dispose d’un Serveur Vocal interactif et d’un site Internet dĂ©diĂ© pour activer sa carte, consulter le solde et l’historique des opĂ©rations, faire opposition.

La Carte Cadeau BNP Paribas est une alternative innovante au cadeau en espèces, chèques ou chèques cadeau, plus pratique, plus originale au positionnement plus haut de gamme.

La Carte Cadeau BNP Paribas est facile Ă  offrir, simple Ă  souscrire, avec la certitude pour les clients de faire plaisir.

Offre promotionnelle de lancement
En novembre et décembre, 50% de réduction sur le prix de la Carte Cadeaux qui sera facturée 3€ au lieu de 6€.

A propos de BNP Paribas
BNP Paribas est un leader europĂ©en des services bancaires et financiers d’envergure mondiale et l’une des 5 banques les plus solides du monde selon Standard & Poor’s. Le groupe est prĂ©sent dans plus de 85 pays et compte 155 000 collaborateurs, dont 123 000 en Europe. Le groupe dĂ©tient des positions clĂ©s dans trois grands domaines d’activitĂ© : Banque de Financement et d’Investissement, Asset Management & Services et Banque de DĂ©tail. PrĂ©sent dans toute l’Europe, au travers de l’ensemble de ses mĂ©tiers, la France et l’Italie sont ses deux marchĂ©s domestiques en banque de dĂ©tail. BNP Paribas possède en outre une prĂ©sence significative aux Etats-Unis et des positions fortes en Asie et dans les pays Ă©mergents.

Source : communiqué de presse BNP Paribas

Banque Accord et MasterCard réalisent la première transaction par carte de paiement co-brandée sans contact en France

20 November 2007

La première transaction par carte de paiement co-brandée en France émise par Banque Accord et Auchan et utilisant la technologie de paiement sans contact MasterCard PayPassTM a été réalisée le 12 novembre dernier dans un hypermarché Auchan de la Métropole Lilloise. Dès aujourd’hui, quelques porteurs testeront cette carte dans les magasins Auchan et Bizzbee ainsi que chez Flunch, à l’ouest de l’agglomération lilloise, avant un déploiement progressif au niveau national jusqu’en 2009.
La technologie sans contact MasterCard PayPass™ a été développée pour permettre de régler tous ses achats par carte même pour des petits montants. Elle vient s’ajouter aux fonctions d’une carte de paiement internationale pour s’adapter aux points de vente qui nécessitent un paiement rapide (restauration, station service, grande distribution, etc.). Ainsi, pendant près de six mois, les porteurs pourront régler leurs achats inférieurs à 25 € chez Auchan, Bizzbee et Flunch Englos en présentant simplement leur carte devant des lecteurs PayPass™ installés pour l’occasion. Au-delà de cette somme, ils devront saisir leur code sur le terminal de paiement du point de vente comme ils le font habituellement.
George Rey, responsable du projet chez MasterCard Europe, déclare : « C’est la première fois en France qu’un distributeur initie un test avec une carte de paiement co-brandée et sans contact et nous sommes fiers que Banque Accord et Auchan aient choisi MasterCard PayPass™ pour le déployer. En effet, avec déjà plus de 19 millions de cartes PayPass acceptées dans 73 000 points de vente dans le monde et des pilotes menés actuellement dans 20 pays, MasterCard est l’un des pionniers et leader de cette technologie qui apporte aux consommateurs et commerçants facilité et rapidité de paiement au moment du passage en caisse. »
Au 2ème trimestre 2008, un déploiement est prévu dans la Métropole Lilloise avec l’équipement de 150 000 porteurs qui pourront utiliser leur carte chez un grand nombre d’acteurs de la distribution et dans d’autres secteurs marchands (restauration, loisirs, transports). Le déploiement au niveau national est prévu pour 2009.
S’exprimant lors de ce lancement, Damien Guermonprez, Directeur Général de Banque Accord déclare : « J’invite tous les acteurs à participer avec nous à ce déploiement. Le temps gagné à chaque passage en caisse est suffisamment significatif pour que cela intéresse aussi bien les clients que les hypermarchés, les commerçants spécialisés, mais aussi les transports. Les flux s’accélèrent, le chiffre d’affaires augmente, les consommateurs sont plus satisfaits car la rapidité et la simplicité sont là. »
Arnaud Mulliez, Président d’Auchan France et Président du Pôle de Compétitivité Industries du Commerce qui s’est associé à ce projet a ajouté : « Pour nous, commerçants, l’enjeu est clair : il s’agit de rendre toujours plus
facile pour nos clients l’expérience d’achat. Le temps d’attente en caisse en est un élément déterminant et nous devons tout faire pour le rendre le moins long possible tout en optimisant le nombre de caisses ouvertes. Ce projet peut concrètement nous y aider. »
Ă€ propos de Banque Accord
Banque Accord, filiale du Groupe Auchan, est spécialisée dans la monétique, la gestion des cartes de paiement et le crédit à la consommation. Banque Accord s’appuie sur une relation de proximité avec plus de 5 millions de clients en Europe dont 2,7 millions en France. Le montant des achats payés avec les cartes gérées par la Banque dépasse les 7 milliards d’euros. La Banque emploie près de 1200 personnes en Europe (Lille, Tours, Varsovie, Lisbonne, Madrid, Milan, Budapest, Bucarest), à Moscou et Shanghaï.

Ă€ propos du Groupe Auchan
Créé en 1961 par Gérard Mulliez, le groupe Auchan est aujourd’hui le 10ème groupe de distribution dans le monde. Il regroupe 4 métiers :
- les hypermarchés avec 390 magasins situés dans 12 pays, dont 121 en France
- les supermarchés avec 704 magasins dans 5 pays, dont 294 en France
- Banque Accord
- Immochan, activité immobilière qui gère 259 centres commerciaux.
Groupe indépendant détenu par l’association familiale Mulliez (86,5 %) et ses collaborateurs (13,5 %), il compte 170 000 salariés dans le monde et a enregistré en 2006 un chiffre d’affaires hors taxes de 35,0 milliards d’euros.

Ă€ propos de MasterCard Europe
MasterCard Europe est une entité en charge de la gestion des activités de MasterCard Worldwide pour l’Europe. Établie à Waterloo (Belgique), MasterCard Europe collabore avec 51 pays européens répartis administrativement en trois zones clients : le SEPA - Single Euro Payments Area (espace unique de paiement en euros), les marchés matures et les marchés émergents en Europe, jusqu’aux frontières orientales de la Russie. Forte de son réseau d’agences locales, MasterCard Europe est à même de cerner et de répondre aux besoins des clients qui évoluent sur des catégories de marché très différentes dans toute l’Europe, tout en permettant aux individus de mener à bien leurs activités comme ils l’entendent, dans leur langue maternelle.
Via MasterCard Worldwide, MasterCard Europe permet aux clients et aux particuliers européens de bénéficier de services de paiement de qualité, dans le monde entier. MasterCard Worldwide favorise le commerce mondial en tissant des liens économiques indispensables entre institutions financières, titulaires de carte et commerçants, et ce partout dans le monde. Active dans la franchise, le traitement et le conseil, MasterCard met au point et commercialise des solutions de paiement et traite quelque 16 milliards de transactions chaque année. Elle fournit des services d’analyse et de conseil de premier plan aux institutions financières clientes et aux commerçants. Grâce à son portefeuille de marques, dont MasterCard®, Maestro® et Cirrus®, MasterCard s’adresse aux particuliers et aux entreprises dans plus de 210 pays et territoires.

Source : Communiqué de presse Banque Accord

La composition du patrimoine des ménages entre 1997 et 2003

20 November 2007

La Banque de France et l’Insee publient le 15 novembre les résultats d’une étude commune sur la composition du patrimoine des ménages entre 1997 et 2003, années de référence des deux dernières enquêtes Patrimoine de l’INSEE.
Cette étude combine une approche microéconomique fondée sur l’analyse des résultats des enquêtes Patrimoine et la vision macroéconomique donnée par les comptes nationaux, financiers et non financiers, établis conjointement par l’Insee et la Banque de France. Elle porte sur le patrimoine brut privé des ménages, et ignore donc l’endettement qui a éventuellement permis de constituer ce patrimoine, notamment dans sa composante immobilière.
Dans ce cadre, sont présentées les évolutions du patrimoine des ménages dans son ensemble et celles des patrimoines détenus par différentes catégories de ménages aux caractéristiques homogènes. L’étude permet également d’établir une classification des ménages en fonction des types d’actifs financiers qui composent leur patrimoine et d’identifier les caractéristiques des épargnants qui choisissent de détenir des actifs financiers risqués.
Les trois principaux enseignements de cette étude sont les suivants :
1 - Le patrimoine brut privé des ménages a fortement progressé pour atteindre 6 077 milliards d’euros fin 2003, en hausse de 64 % par rapport à fin 1997, soit 8,6 % par an en moyenne.
- Cette forte progression est surtout due à l’évolution du patrimoine brut immobilier. Ainsi, celui-ci a augmenté de près de 86 %, contre 35 % pour le patrimoine financier. En conséquence, sa part dans la richesse totale des ménages s’est élevée de 58 % fin 1997 à 66 % fin 2003.
- Pourtant, les ménages ont davantage investi en actifs financiers qu’en actifs immobiliers : leurs flux de placement financier atteignent 83 milliards d’euros en moyenne par an contre 66 milliards pour leurs flux d’investissement en logements. L’accroissement du patrimoine brut privé des ménages s’explique donc principalement par la hausse des prix de l’immobilier.
2 - Les inégalités de patrimoine privé se sont accrues avec de fortes disparités selon l’âge du ménage, sa catégorie sociale, sa taille, son lieu d’habitation
- Le patrimoine brut des 10 % des ménages les moins riches en termes de patrimoine est inférieur à 2 110 euros en 2003 contre 1 930 euros en 1997 alors que celui des 10 % les plus riches en termes de patrimoine est supérieur à 450 060 euros en 2003 contre 296 400 euros en 1997 (comparaisons en euros courants).
- Parallèlement, le patrimoine médian, c’est-à-dire le patrimoine tel que la moitié de la population
dispose d’un patrimoine inférieur et la moitié d’un patrimoine supérieur, progresse un peu moins fortement que le patrimoine moyen (+39,0 %, contre +43,1 %), ce qui témoigne également d’une accentuation des disparités patrimoniales.
- En 2003, les ménages âgés de plus de 70 ans détiennent un patrimoine immobilier médian plus faible que celui de l’ensemble de la population.
- Moins de la moitié des personnes seules, avec ou sans enfant – qui représentent près de 40 % de la population française - sont propriétaires.
- Les ménages dont la personne de référence exerce une profession libérale détiennent le patrimoine privé médian le plus élevé (443 030 euros en 2003) et présentent la plus forte proportion de propriétaires (81,5 %) en 2003.
- Par ailleurs, le niveau d’études, tout comme le revenu avec lequel il est fortement corrélé, joue un rôle important dans l’accumulation de patrimoine : plus la personne de référence du ménage a un diplôme élevé, plus son patrimoine brut privé est important.
- La composition des patrimoines se révèle enfin très différente selon le lieu d’habitation des ménages. La part de l’immobilier dans le patrimoine brut des ménages habitant à Paris est en moyenne inférieure (43,2 %) à celle des actifs financiers, à l’inverse des ménages n’y habitant pas.
3 - Le patrimoine financier des ménages s’est recomposé : renforcement de la part de l’assurance-vie au détriment de celle des autres produits d’épargne
- L’assurance-vie, dont la part dans le patrimoine financier des ménages est passée de 31,6 % en 1997 à 39,8 % en 2003, a attiré des flux de placement réguliers et importants : plus de 50 milliards d’euros chaque année.
- S’agissant des placements en dépôts, les flux sur dépôts à vue ont été positifs chaque année entre 1998 et 2003, les ménages ayant cherché à maintenir une part relativement stable de leurs avoirs sous une forme liquide. Les livrets d’épargne et l’épargne logement ont été eux aussi régulièrement alimentés, sauf pendant les années 1999 et 2000.
- L’évolution des portefeuilles de valeurs mobilières reflète davantage celle des cours boursiers que des flux de placement. Si l’on cumule ces flux sur la période, il apparaît que les ménages ont été au total vendeurs nets d’obligations et d’actions cotées alors qu’ils ont été acheteurs nets de titres d’OPCVM. Au total, la part des valeurs mobilières dans le patrimoine financier des ménages ne s’est que légèrement réduite. La part des actions cotées s’est globalement réduite tout en fluctuant au gré des évolutions boursières avec un point haut en 1999-2000 avant l’éclatement de la bulle internet, et un point bas en 2002. La part des titres d’OPCVM a également fluctué mais dans de moindres proportions en raison de la plus grande diversité des actifs figurant dans le portefeuille des OPCVM.
- La détention d’actifs financiers risqués est plus marquée en 2003 qu’en 1997 : la part de ces actifs risqués dans le patrimoine financier des ménages est ainsi passée de 14,0 % en 1997 à 19,2 % en 2003, après un point haut à 23,8 % en 2000. Le développement des souscriptions de contrats d’assurance-vie en unités de compte, qui sont inclus dans les actifs risqués, a largement contribué à cette évolution. En 2003, le chef de ménage détenteur-type d’un actif financier risqué est un cadre qui perçoit un revenu élevé, détient un patrimoine important, vit dans un ménage sans enfant et est issu d’une famille dont les parents détenaient eux-mêmes des actifs risqués.
Cette étude fait l’objet d’une double publication : dans un dossier de l’ouvrage France Portrait Social 2007 de l’Insee paru le 15 novembre et sur le site de la Banque de France en avant-première du Bulletin n°167 de novembre 2007.

Source : communiqué de presse Banque de France

Bouclier fiscal : un courrier de relance ciblĂ© “gros” contribuables fait polĂ©mique

26 October 2007

Le Syndicat national unifiĂ© des impĂ´ts (Snui-FDSU) sort les griffes contre un courrier de relance qui va ĂŞtre adressĂ© aux “gros” bĂ©nĂ©ficiaires ciblĂ©s du bouclier fiscal ! Cette pratique qualifiĂ©e de “choquante” va Ă  l’encontre mĂŞme du principe d’Ă©galitĂ© des contribuables face au bouclier fiscal.
Le Syndicat national unifiĂ© des impĂ´ts (Snui-FDSU) dans un communiquĂ© publiĂ© jeudi se dit choquĂ© par le projet de courrier de relance envoyĂ© Ă  quelques bĂ©nĂ©ficiaires fortunĂ©s triĂ©s sur le volet. “Constatant le peu de demandes de restitution au titre du bouclier fiscal (ndrl 2 398 demandes de remboursement effectuĂ©es au 31 AoĂ»t dernier), l’administration fiscale vient de lancer un dispositif destinĂ© Ă  relancer les bĂ©nĂ©ficiaires dits « potentiels » du bouclier fiscal afin de les inciter Ă  demander leur Ă©ventuel remboursement” explique le communiquĂ©. Pour le SNUI, cette « offre de service » (aux fondements très Ă©loignĂ©s du service public) ciblĂ©e sur un petit nombre de contribuables est choquante Ă  plusieurs titres.”

Une mesure pour tous ?

Si thĂ©oriquement, la mesure du bouclier fiscal s’adresse Ă  tous les contribuables, dans la pratique seuls quelques “gros” contribuables assujetis Ă  l’ISF sont rĂ©ellement concernĂ©s par des “gros” remboursements : “Lors de l’annonce du bouclier, le gouvernement d’alors avançait que la plupart de ses bĂ©nĂ©ficiaires potentiels disposaient de revenus modestes. En rĂ©alitĂ©, si les bĂ©nĂ©ficiaires ne sont pas en majoritĂ© assujettis Ă  l’ImpĂ´t de solidaritĂ© sur la fortune (ISF), la proportion s’inverse radicalement dès qu’on aborde la question du montant des remboursements : une minoritĂ© de bĂ©nĂ©ficiaires potentiels (16 000 sur 93 000) du bouclier fiscal, assujettis Ă  l’ISF, pourraient se voir rembourser la bagatelle de 350 millions d’euros (sur un coĂ»t global du bouclier de 400 millions d’euros). Le profil du vĂ©ritable bĂ©nĂ©ficiaire du bouclier est donc net” constate le Syndicat national unifiĂ© des impĂ´ts.  “PrĂ©cisons que le bouclier Ă  50 % s’annonce plus coĂ»teux et plus ciblĂ© : 18.000 contribuables se verront rembourser 563 millions d’euros…”

Une dĂ©marche “choquante”

Le syndicat s’interroge sur le bien fondĂ© d’une relance : “On mesure tout d’abord la volontĂ© de s’adresser Ă  un public particulier pour « vendre » un produit d’appel contestable.” Et le syndicat de hausser le ton : “Ă  l’heure oĂą dans les services des impĂ´ts, les suppressions d’emplois se font durement ressentir, oĂą la pression n’aura jamais Ă©tĂ© aussi importante (puisque les objectifs et la charge de travail augmentent sans cesse sur fond de pĂ©nurie de moyens) et oĂą des rĂ©formes d’ampleur s’enchaĂ®nent, une telle mesure apparaĂ®t comme la goutte d’eau qui fait dĂ©border le vase. On le voit nettement, l’organisation du travail n’est pas neutre : pourquoi une telle sĂ©lection des mesures Ă  promouvoir ? On ne peut valablement invoquer la dĂ©fense des intĂ©rĂŞts des contribuables en la matière : seuls 93 000 d’entre eux sont potentiellement bĂ©nĂ©ficiaires du bouclier fiscal. Pourquoi donc ne pas informer les 35 millions de foyers fiscaux des multiples mesures dont ils peuvent ĂŞtre potentiellement bĂ©nĂ©ficiaires ? Il y a lĂ  une conception et un « pilotage » bien curieux du service public. (…) Il y a une frontière entre service public et prestation de service Ă  un public : ce dispositif la franchit allègrement…”