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Dans un entretien au quotidien les Echos en date du 14 janvier, Christine Boutin Ministre du Logement et de la ville s’est longuement expliquée sur le projet de nouveau Pass foncier.
Selon l’avis de Christine Boutin, la ministre au logement et à la ville, le nouveau Pass foncier est un “produit révolutionnaire de mise à disposition d’une maison que l’acheteur pourrait payer en acquittant un forfait journalier.” L’idée de ce nouveau Pass est simple : pour un forfait de 15 euros par jour, soit 450 euros par mois pendant vingt ans, un particulier pourra acceder à la propriété sans fournir un trop gros efforts financier. Le projet du nouveau Pass Foncier va permettre ainsi de rendre accessible l’acquisition d’une maison individuelle de 80 m² pour un ménage gagnant une fois et demi à deux fois le Smic. Le Pass foncier repose sur un montage financier qui prévoit de dissocier le prix du terrain de celui de la construction. La ministre entend débuter ce grand chantier social par la réalisation de 5 000 maisons, construites en villages sous forme d’ensembles de cinquante unités sur des terrains de 2 hectares. A terme, comme l’explique la ministre, l’objectif est d’atteindre 20 000 constructions. Pour inciter les promoteurs à adhérer à ce projet, la ministre propose une TVA de 5,5 % lors de la construction. La banque sera l’interlocuteur unique pour toute l’opération. Elle sera chargée de proposer aux primo accédants le projet immobilier avec, à la clé, un financement et un dossier Pass foncier. Ce nouveau dispositif va tenter par sa simplicité apparente de faire oublier le fiasco rencontré par les maisons à 100 000 euros lancées par Jean-Louis Borloo en 2005. Ce dispositif n’a en effet jamais séduit les particuliers ni les collectivités locales mises à contribution. Ce premier dispositif n’a été suivi d’effet que pour 800 constructions.

A compter du 1er février le taux du Livret A passera à 3.5% et celui du Livret d’Epargne Populaire (LEP) à 4.25%.
Le premier ministre François Fillon a annoncé aujourd’hui dans un communiqué les nouveaux taux en vigueur à partir du 1 février 2008 pour l’épargne réglementée. Concernant le Livret A, le taux retenu par l’Etat est de 3.5%. Concernant le Livret d’Epargne Populaire, la rémunération est fixée à 4.25%.

Normalement, le livret A aurait du afficher un taux de 4% au lieu de 3.5%. Après concertation avec la Banque de France, le taux a été exceptionnellement contenu par la volonté de l’Etat. En effet, depuis 2003, le calcul du taux du Livret A est basé sur la moyenne de l’inflation hors tabac et du loyer de l’argent à court terme (Euribor 3 mois). Sachant que l’inflation a été pointée par l’Insee à 2.46% sur un an et que la moyenne de l’Euribor s’établit à 4.857%, le taux du Livret A aurait du ressortir à 3.9% arrondi à 4%. La Banque de France face à cette situation exceptionnelle a recommandé la plus grande prudence pour ne pas handicaper les fonds dédiés au logement social.

Le communiqué de Matignon explique que l’Etat est passé outre les recommandations d’extrême prudence de la Banque de France. L’Etat a estimé que “l’augmentation des taux d’intérêt et de l’inflation sur la période récente justifiait une augmentation de 0,5 % du Livret A (au lieu d’une recommandation de 0,25 %) et de 0,25 % du LEP (au lieu d’un maintien en l’état)”. Selon le premier ministre, le taux du Livret A s’établit à partir du 1e fevrier “à un niveau supérieur à l’inflation tout en préservant les conditions de financement du logement social”.

La hausse maintenue du taux du Livret A était attendue et même annoncée depuis plusieurs semaines par le gouvernement. A gauche, plusieurs voix se sont déjà élevées contre ce maintien artificiel du taux. Le Livret A est détenu par 45 millions de Français. Une variation de son niveau de rémunération est de fait non sans conséquences sur le financement du logement social. Sur ce point, Matignon se veut rassurant : “La décision du Gouvernement conforte les objectifs de construction de 120 000 nouveaux logements sociaux par an.”

La ministre de l’Economie Christine Lagarde a expliqué ce matin sur RMC que le calcul du taux du Livret A devra tenir compte du contexte financier exceptionnel du moment. Autrement dit, il pourrait s’écarter de la formule classique et dépolitisée en vigueur depuis 2003.
Selon la ministre de l’Economie, Christine Lagarde, interrogée ce matin par RMC, il va falloir tenir compte du “caractère un peu exceptionnel” du contexte financier actuel pour fixer le nouveau taux de rémunération du Livret A valable à partir du 1e février prochain. En effet, le contexte est quelque peu chahuté en ce moment puisque l’inflation est soutenue et que dans le même temps, l’indice du coût de l’argent à court terme (Euribor 3 mois) est en forte hausse.

Sachant que depuis 2003 le taux du Livret A (et globalement de toute l’épargne réglementée) est fixé à partir de la moyenne de ces deux indices financiers majorée de 0.25 point, la hausse “automatique” du taux pourrait atteindre des sommets en février prochain. Certains experts l’ont ainsi estimé à près de 4%. Avant 2003, le taux était fixé par la seule volonté du gouverment au regard des besoins et des impératifs politiques du moment.

Selon Christine Lagarde : “Ca, c’est la formule mathématique qui permet à la Banque de France de nous faire une recommandation. Ils doivent aussi tenir compte de tout ce qui a un caractère un peu exceptionnel. Et aujourd’hui on s’aperçoit que les courbes d’intérêt manifestent des caractéristiques assez particulières qui devront éclairer le gouverneur de la Banque de France dans sa recommandation” a estimé la ministre de l’Economie. Autrement dit à mot couvert, si la Banque de France estime que le taux du Livret A doit être maintenu dans une fourchette raisonnable, il se pourrait que le gouvernement abandonne provisoirement le calcul “apolitique” en vigueur depuis 2003.

Avant de statuer définitivement sur ce point, Christine Lagarde a déclaré vouloir attendre la “publication des indices d’inflation à la fin de l’année 2007″. Les recommandations du gouverneur de la Banque de France qui sont attendues vers la mi-janvier découleront de ces derniers chiffres officiels.

Le Livret A et Livret bleu aujourd’hui distribués exclusivement par la Banque Postale, les caisses d’épargne et le Crédit Mutuel devraient être ouverts aussi à la distribution aux autres banques à partir du premier semestre 2008.
Le 10 mai dernier, la Commission européenne demandait à ce que la distribution du Livret A ne soit plus le monopole de La Banque postale, des Caisses d’épargne, et du Crédit mutuel s’agissant du Livret bleu. Pour mettre en place cette ouverture de la distribution de ce produit phare en France (45 millions de livrets sont ouverts), l’état français a demandé à Michel Camdessus, gouverneur honoraire de la Banque de France de plancher sur la question. Le rapport qu’il a remis au gouvernement devait étudier, en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés, les modalités d’une réforme de la distribution du Livret A afin de se mettre en conformité avec les règles communautaires, tout en préservant les missions d’intérêt général de financement du logement social et d’accessibilité bancaire. La mission devait également prendre en compte l’objectif de modernisation et d’amélioration des circuits de financement du logement social.

Globalement, il ressort de ce rapport la nécessité d’une réforme d’ensemble du circuit de financement du logement social pour accompagner la généralisation de la distribution du Livret A. S’agissant de la formule de calcul du taux du Livret A, conformément aux règles en vigueur, la prochaine échéance (1er février) donnera lieu à une recommandation par le gouverneur de la Banque de France. Le Gouvernement sera attentif à ce que les conditions de rémunération du Livret A restent attractives pour les déposants.
Selon un communiqué des services du premier ministre, la réforme de la distribution du Livret A s’inscrira dans le cadre de la loi de modernisation de l’économie qui sera présentée au Parlement au premier semestre 2008.

Depuis 2003, le taux du Livret A est fixé mécaniquement(et non plus politiquement) selon un savant calcul basé sur l’Euribor et l’inflation, deux indices en forte hausse en 2007.
Selon les estimations du journal les Echos, le taux du Livret A pourrait bien grimper à 3,50 voire même 3,75% au 1e février prochain atteignant ainsi son niveau de rémunération maximum depuis 1996. Si l’estimation des Echos n’est pour l’instant pas confirmée, il est acquis toutefois que la hausse aura bien lieu selon le Ministère de l’Economie et des Finances.

Deux indices en hausse

Cette hausse s’explique par le fait que depuis 2003, le taux du Livret A est calculé automatiquement sur la base d’une moyenne entre l’inflation, hors tabac (en hausse de 1.9% sur l’année d’octobre à octobre), et les taux d’intérêt à court terme Euribor actuellement à 4.88%. Cette moyenne est ensuite majorée de 0,25 point. Ce mécanisme classique permet tous les 1e août et les 1e février de chaque année de revoir la rémunération à la hausse ou à la baisse selon les cas.

Une bonne nouvelle pour les Français

Sachant que l’indice du Livret A profite bien entendu aux 46 millions de détenteurs du fameux livret mais aussi par ricochet au Livret bleu, distribué par le Crédit Mutuel, le livret de développement durable, autrefois appelé Codevi, et le livret d’épargne populaire dont les taux s’alignent sur le fameux taux du Livret A. Si la hausse à 3,50% ou 3,75% est confirmée en février, le Livret A deviendra un placement très rentable pour tous au regard de sa souplesse (les fonds sont disponibles à tout moment) et de sa rémunération défiscalisée. De quoi faire de l’ombre aux contrats d’assurance vie plus contraignant à vivre qui ne rapportent en moyenne selon les Echos que 4,1% avant impôts.

La Société Générale lance, en collaboration avec la Caisse nationale des allocations familiales, un nouveau prêt à destination des jeunes, le Prêt jeunes avenir (Pja).
Le Pja est destiné aux jeunes qui ont besoin d’un “coup de pouce” pour démarrer dans la vie active. Pour déposer une demande, trois conditions sont à remplir :
- Etre âgé de 18 à 25 ans ou être apprenti (les parents d’un apprenti âgé de 16 à 18 ans peuvent souscrire le Prêt jeunes avenir pour leur enfant).
- Démarrer ou être sur le point de démarrer une activité professionnelle salariée
- Répondre aux conditions de ressource fixées par l’arrêté ministériel définissant le Pja.

L’objectif du Prêt jeunes avenir est de financer les dépenses liées à l’entrée dans la vie active comme l’achat d’un véhicule, le paiement d’un dépôt de garantie pour un appartement, un déménagement, l’achat de matériel informatique…
Le jeune répondant aux critères d’éligibilité ainsi définis doit obtenir une attestation de la Caisse d’allocations familiales de son domicile qu’il devra remettre à la Société Générale pour permettre à celle-ci d’instruire la demande de prêt.
D’un montant maximum de 5 000 €, ce prêt est remboursable sur une période de 2 à 5 ans, sans intérêts pour l’emprunteur et sans frais de dossier. Ainsi, le jeune emprunteur ne rembourse que le capital emprunté (et la cotisation d’assurance s’il choisit de la souscrire.
Par exemple, si le jeune emprunte 3000 € sur 48 mois, il remboursera 48 mensualités de 62.50 € (hors assurance facultative) - coût total du prêt : 0 € - TEG 0% l’an.
La Société Générale assure la commercialisation du prêt, après analyse des dossiers. La Caisse Nationale des Allocations Familiales prend en charge les intérêts. Enfin, la Caisse des Dépôts, gestionnaire du Fonds de Cohésion Sociale garantit partiellement ces prêts.
Source : communiqué de presse Société Générale

HSBC France innove pour ses clients patrimoniaux en leur proposant jusqu’au 7 décembre 2007*, la  SCPI Agathissimo, SCPI de Loi Girardin,  seule SCPI Girardin commercialisée sur le marché français faisant appel public à l’épargne ayant reçu l’agrément de l’AMF et de la Direction Générale des Impôts.

Cette SCPI est proposée aux clients de HSBC France, résidents fiscaux français, qui sont à la recherche de défiscalisation : la SCPI offre un Taux de Rentabilité interne annualisé de  9.5% net de frais pendant 5 ans, ce rendement provient exclusivement des réductions d’impôt procurées sur ces 5 ans. Elle s’adresse, plus particulièrement à toute personne physique pouvant imputer au minimum 8 145 euros par an de réduction d’impôt.

Le processus d’investissement est simple pour le client et totalement pris en charge par HSBC France :

L’investisseur achète des parts de SCPI Agathissimo. Cet investissement est financé par un apport personnel de 40%,  et, pour les 60% restant, par un prêt consenti et garanti par HSBC France. Le montant de souscription minimum est de  78  198 euros (frais inclus) correspondant à 90 parts de SCPI. Les intérêts d’emprunt sont directement remboursés par les loyers de la SCPI. A l’issue de l’opération, fin 2015, la cession des parts vient rembourser l’encours du prêt.

Le montage de l’opération est étudié au cas par cas selon le profil fiscal des clients, grâce à l’expertise des conseillers Premiers et des ingénieurs financiers.

L’investissement offre une double garantie :
· Le capital apporté par l’investisseur est remboursé en cas de remise en cause de l’agrément ou de l’opération (sauf en cas de non respect par l’investisseur de ses obligations).

· L’investisseur est intégralement couvert sur tous les risques immobiliers par l’opérateur institutionnel local, notamment sur la construction des logements sociaux  réalisée en Nouvelle Calédonie et leur mise en location.  

A noter :Tous les logements sont équipés de chauffe-eau solaires ce qui permet à l’investisseur de bénéficier d’une réduction d’impôt de 54% du montant investi (habituellement cette réduction sur ce type de logement est de 50%).

Cette dernière génération de produit complète l’ensemble des produits à destination de la clientèle patrimoniale du Groupe en France.

*dans la limite de l’enveloppe disponible.

Source : communiqué de presse HSBC

LCL lance sa première carte prépayée et rechargeable notamment par Internet à destination des jeunes de 12 à 17 ans.

LCL répond ainsi à une forte attente des jeunes et de leurs parents en proposant une carte prépayée et rechargeable, permettant aux jeunes de recevoir, utiliser et gérer leur argent de poche en toute sécurité.
La Carte Indépendance permet à son jeune porteur de gérer son budget de façon autonome tout en sécurisant les parents. En effet, le plafond mensuel de dépenses autorisées est déterminé par ces derniers lors de la souscription. Le plafond est limité en tout état de cause au solde de la carte.
Elle permet les retraits d’espèces dans tous les distributeurs automatiques de billets et les paiements chez les commerçants aussi bien en France qu’à l’étranger (affichant le logo “CB” ou “VISA”).

LCL innove en proposant l’envoi d’une alerte SMS lorsque le solde de la carte atteint le seuil de
10EUR sinon LCL s’engage à offrir 20EUR.

La Carte Indépendance disponible en quatre couleurs, peut être acquise dans les 2 000 agences du réseau LCL, que l’on soit ou non client de la banque. 
Le rechargement, plafonné à 300EUR, s’effectue via le site internet LCL ou auprès d’une agence. Il est également possible de programmer un rechargement automatique mensuel.

Par l’intermédiaire du site internet exclusif les jeunes détenteurs de cartes bénéficient de réductions auprès de nombreux partenaires, tels que :
UGC + CGR (cinéma) 
Score game (jeux vidéo) 
Lazer game (jeu d’action)
Kart’in (Karting) 
Tootabo (abonnements magazines) 
Soho (magasin de cadeaux)
LCL offre une réduction de 50% (soit 7,50EUR) sur la première cotisation annuelle de 15EUR pour toute souscription jusqu’au 31 décembre 2007 de la carte Indépendance.

A propos de LCL
Depuis son rapprochement avec le Groupe Crédit Agricole SA en 2003, le périmètre d’activités de LCL, réseau national de banque de détail, est axé sur le marché des particuliers, des professionnels et des entreprises.
LCL, c’est aujourd’hui 6.000.000 de clients, 2.000 agences et 24.000 salariés.
Source : communiqué de presse LCL

LCL, en partenariat avec le Crédit du Maroc, propose désormais une offre complète permettant l’acquisition et le financement d’un bien immobilier au Maroc par les résidents français.

LCL assure le financement en euros de ce bien dans des conditions tarifaires équivalentes à celles de l’achat d’un bien immobilier en France.
Dans le cadre du financement, le transfert des fonds nécessaires à l’acquisition est totalement exonéré de frais de transfert et de commission de change entre les comptes LCL et Crédit du Maroc.
S’il le souhaite, l’acquéreur peut également bénéficier du service d’accompagnement personnalisé proposé par le Crédit du Maroc. Ce service* consiste en une assistance globale qui comprend :
La mise en relation avec un interlocuteur Crédit du Maroc dédié sur le lieu de l’achat qui recommande des prestataires ayant signé une charte de qualité avec le Crédit du Maroc :  promoteurs, agences immobilières, notaires, cabinets fiscalistes, etc…
La prise en charge du planning des visites et une aide aux formalités administratives,
Un premier rendez-vous avec un fiscaliste pour bien maîtriser les aspects réglementaires et fiscaux,
L’organisation et l’accompagnement pour la signature de l’achat chez le notaire

Il est également possible de réaliser le financement auprès du Crédit du Maroc selon les conditions en vigueur dans le royaume.
Selon une enquête réalisée en mars 2006 par la Sofres pour Notre temps, près de 200.000 français âgés de 50 ans et plus envisagent dans les dix ans de profiter de leur retraite au Maroc.

A propos de LCL
Depuis son rapprochement avec le Groupe Crédit Agricole SA en 2003, le périmètre d’activités de LCL, réseau national de banque de détail, est axé sur le marché des particuliers, des professionnels et des entreprises.
LCL, c’est aujourd’hui 6.000.000 de clients, 2.000 agences et 24.000 collaborateurs.

A propos du Crédit du Maroc
Filiale du Groupe Crédit Agricole sa, le Crédit du Maroc, banque universelle, fait partie des banques de réseau les plus actives du marché marocain.
Les 187 agences du Crédit du Maroc couvrent la totalité du Royaume. 1860 Collaborateurs sont au service des 600 000 clients sur les marchés des particuliers, professionnels et des entreprises.
 
 * facturé 9000 dirhams soit environ 800 euros par le Crédit du Maroc (tarif en vigueur au 1er octobre 2007)

 Source : Communiqué de presse LCL

Fort de son avance dans la téléphonie mobile et le paiement sans contact, le groupe Crédit Mutuel - CIC a créé, avec sa filiale NRJ mobile, “C le mobile”, un forfait exclusif qui fait, pour l’ensemble de ses sociétaires et clients, la synthèse entre le téléphone mobile et les services de banque et d’assurance.
Partenaire à égalité avec le groupe NRJ dans NRJ mobile, le Crédit Mutuel - CIC a investi l’univers de la téléphonie mobile depuis le mois de novembre 2005. En novembre 2006, il est le premier groupe bancaire français à tester avec succès le paiement sans contact par téléphone mobile. Grâce à son expérience, il a joué un rôle déterminant dans le lancement de l’expérimentation “Payez mobile” qui regroupe les principaux groupes bancaires et l’ensemble des opérateurs téléphoniques.
Aujourd’hui, il fait un pas de plus en lançant une nouvelle offre de téléphone mobile adaptée aux besoins de ses clients et sociétaires sous la marque “C le mobile”.
L’opérateur des jeunes
Deux ans après son lancement, NRJ mobile compte 520 000 clients. Pour l’un des principaux opérateurs virtuels français, ce score prometteur n’est qu’une étape dans sa conquête du marché.
Grâce à la notoriété du groupe NRJ et à sa place privilégiée dans le monde des médias, NRJ mobile est aujourd’hui incontournable sur le marché des jeunes. L’opérateur a en effet construit son développement sur des offres qui incluent des services basés sur les centres d’intérêt des jeunes : musique, concerts, cinéma et messagerie instantanée. Ces offres séduisent les jeunes qui sont familiers avec l’univers musical du groupe NRJ mais ils comportent des avantages spécifiques qui ne s’adressent pas directement à tous les clients et sociétaires du Crédit Mutuel - CIC.
Un forfait innovant
Pour élargir la gamme existante, le Crédit Mutuel - CIC a donc décidé de lancer, avec NRJ mobile, sous la marque “C le mobile”, une nouvelle offre de téléphonie mobile qui fait la synthèse entre les besoins de ses sociétaires et clients en matière de téléphonie mobile et de services de banque et d’assurance. Cette nouvelle offre comprend :
– des forfaits attractifs incluant le report des minutes non consommées, la facturation à la seconde dès la première seconde, la présentation du numéro, le double appel, l’alerte conso et dix SMS par mois. Pour tout engagement de 24 mois, ces forfaits s’élèvent mensuellement à 15 euros pour 30 minutes, 18 euros pour une heure, 22 euros pour 1 h 30, 26 euros pour deux heures et 33 euros pour 3 heures ;
– des services bancaires personnalisés grâce à l’accès privilégié à un portail vocal de banque à distance pour consulter le solde de son compte bancaire, prendre rendez-vous avec son conseiller, faire opposition à sa carte bancaire, déclarer un sinistre, etc. ;
– des services tout confort : assurance contre le vol du téléphone et remplacement du mobile sous 48 heures ;
– une offre de lancement valable jusqu’au 31 janvier 2008 incluant un mois de forfait offert et l’accès à toute la gamme de téléphones à partir d’un euro.
Cette nouvelle offre exclusive sera accessible dans l’ensemble des 4 500 points de vente du Crédit Mutuel et du CIC.

Source : Communiqué de presse CIC